1. Objet du site et descriptif du service fourni
L’objectif du site est de présenter la gamme d’antennes commercialisées par la société rg2i.
2. Mentions légales
Le site https://antennes-m2m.fr est la propriété de :
rg2i
14 rue Edouard Petit
42000 SAINT ETIENNE
Tél. : +33 (0)4.77.92.03.56
Responsable de publication : M. Rémy GUEDOT
3. Droit applicable / Clause attributive de compétence
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4. Responsabilité et garanties quant à l’utilisation du site
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5. Propriété intellectuelle
La propriétaire du site reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant.
L’accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui reste la propriété exclusive de la société titulaire du site.
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La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.
6. Protection des données personnelles/vie privée
Le site, exploité par rg2i, est déclaré à la CNIL sous le n°1052272.
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, les informations indispensables à la société qui exploite le site, ainsi qu’à ses partenaires, pour traiter et exécuter les commandes ou services, sont signalées dans les pages du site.
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La société qui exploite le site s’engage à se conformer aux législations françaises et européennes sur la protection des données à caractère personnel.
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Conformément à la Loi Informatique et Liberté, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (Art. 34 de la Loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978).
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7. Loi n°2004-275 sur l’Economie Numérique
Editeur :
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